Avant d’entrer dans le vif du sujet, commençons déjà par bien cerner ce qu’est le diagnostic assainissement.

Pour faire simple, c’est d’un diagnostic immobilier qui consiste à contrôler le bon fonctionnement d’un système d’assainissement. Il est obligatoire lors de la vente de la maison, si cette dernière ne se raccorde pas au réseau public tout-à-l’égout.

Lors du diagnostic assainissement, on peut juger l’installation conforme ou non conforme. Le contrôle tient compte de plusieurs paramètres. Dans le cas d’une non-conformité, le propriétaire se retrouve dans l’obligation de procéder aux travaux en vue de remettre son installation en conformité.

On délivre le diagnostic assainissement comme étant un document que le futur acheteur de la maison doit être fournir avant la signature de l’acte de vente chez le notaire.

Cependant, il existe également le diagnostic assainissement collectif qui concerne les maisons raccordées à un réseau tout-à-l’égout. Contrairement au diagnostic assainissement non collectif, il ne s’agira que de contrôler les installations jusqu’à la collecte des eaux usées. Pour l’assainissement non collectif, le diagnostic prendra en compte les dispositifs de traitement des eaux usées.